Jean Juillet

De: Juillet (Jean, Alfred)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Jean Juillet
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Remplace:M. Abel Pascal
Groupe:
Commission de conciliation et d'expertise douanière
suppleant
president
JORFTEXT000000349094(source JORF)
nomination
18 Août 199318/08/1993
De: Juillet (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1993-02-15"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000724379(source JORF)
admission
26 Août 199226/08/1992
De: Jean Juillet
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Peraud
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990